27 novembre 2008

Conditions générales de vente

OBJET Les présentes conditions générales de vente ont pour objet d'informer tout éventuel consommateur, personne physique ou morale sur les conditions et modalités dans lesquelles L'atelier d'Aston procède à la vente et à la livraison des produits commandés. Elles s'appliquent, sans restriction ni réserves, à l'ensemble des ventes, par le vendeur, des produits proposés sur son site Internet. Ces conditions générales de vente définissent également les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le... [Lire la suite]
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27 novembre 2008

Le droit d'auteur / Propriété intellectuelle

Toutes les photos, textes, illustrations figurant sur ce site sont la propriété exclusive de L'Atelier d'Aston. L'absence de sigle ou de mention du droit d'auteur ne signifie pas que l'oeuvre n'est pas protégée ! Ainsi tous les éléments présents sur Internet (images, vidéos, extraits sonores, textes) sont soumis de facto au droit d'auteur, même si leur accès est libre et gratuit et qu'aucune mention ne précise qu'ils sont protégés !  Le droit d'auteur en France est régi par par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3... [Lire la suite]
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26 novembre 2008

PROTECTION DES DONNEES

L'atelier d'Aston s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de votre commande. Concernant ces informations vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse. COOKIE / L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site,... [Lire la suite]
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